Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

REALS JEANS
FASHION CITY, SARL

Numéro de dépôt :
3657076
Date de dépôt :
12/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
REALS JEANS de FASHION CITY

Présentation de la marque REALS JEANS

Déposée le 12 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FASHION CITY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REALS JEANS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FASHION CITY domicilié(e) 8/10 RUE DE LA HAIE COQ MARCHE CIFA LOT No 47 BIS - 93300 - AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 786 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FASHION CITY domicilié(e) 8/10 RUE DE LA HAIE COQ MARCHE CIFA LOT No 47 BIS - 93300 - AUBERVILLIERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FASHION CITY a également déposé les autres marques suivantes : TOXIK 3


FASHION CITY, SARL - 8/10 RUE DE LA HAIE COQ MARCHE CIFA LOT No 47 BIS - 93300 - AUBERVILLIERS - France - SIREN 491786174


FASHION CITY - 8/10 RUE DE LA HAIE COQ MARCHE CIFA LOT No 47 BIS - 93300 - AUBERVILLIERS - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Inscription le 9 avril 2010 - Rejet total n°520331 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-09

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards.